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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEJIBE
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CONTRAT SERENITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT SERENITE
CEJIBE S.A.

Numéro de dépôt :
94505468
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque CONTRAT SERENITE

Déposée le 7 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CEJIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAT SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEJIBE domicilié(e) Chemin de l'Ile Piot, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 390 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CONTRAT SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT SERENITE est expirée depuis le 7 février 2004.

CEJIBE a également déposé les autres marques suivantes : INTER TROC , T.D.I. , TROCOCEAN , TROC DE L'ILE , HYPER TROC , SUPER TROC , L'ILE AU TROC , TROC INTERNATIONAL


CEJIBE S.A. - Chemin de l'Ile Piot, 84000 AVIGNON - France - SIREN 323390914


PATCO S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois non compris dans d'autres classes, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Dépôt, emmagasinage de produits de toutes sortes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.